Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un article de l'arrêté du 24 novembre
Résumé. L'arrêté du 27 novembre 2015 modifie l'article 17 de l'arrêté du 24 novembre 2008.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 2008Art. 17 : Validation des acquis d'expérience pour les titres maritimes
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 24 novembre 2008Art. 17