Article 1
Au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 30 octobre 2014 susvisé, les termes : « SASP Rugby Club Massy Essonne » sont remplacés par les termes : « Association Rugby Club Massy Essonne ».
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JORF n°0298 du 26 décembre 2014
Article 1
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Version 1
Au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 30 octobre 2014 susvisé, les termes : « SASP Rugby Club Massy Essonne » sont remplacés par les termes : « Association Rugby Club Massy Essonne ».