JORF n°0298 du 26 décembre 2014

ARRÊTÉ du 27 novembre 2014

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu l'arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV,

Arrête :

Article 1

Au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 30 octobre 2014 susvisé, les termes : « SASP Rugby Club Massy Essonne » sont remplacés par les termes : « Association Rugby Club Massy Essonne ».

Article 2

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 novembre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann