En vigueur depuis le 1 septembre 2014
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur des nouveaux programmes universitaires
Résumé. Les nouveaux programmes d'études commenceront à être appliqués à partir de la rentrée universitaire 2014.
Les programmes du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.