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Arrêté du 27 novembre 2013

relatif aux programmes de seconde année de mathématiques et de physique-chimie de la classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise en œuvre des nouveaux programmes d'études supérieures

Résumé. Les programmes d'études seront disponibles en ligne et mis en place à partir de 2014, avec deux responsables pour les superviser.

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 (Conditions d'accès aux classes prépas) à D. 612-29 (Inscription des étudiants en classes préparatoires) ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 20 juin 1996 modifié définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI) ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 octobre 2013 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 octobre 2013,

Arrêtent :

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Publication en ligne des annexes

Résumé. Les annexes des arrêtés seront désormais accessibles en ligne sur les sites des ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 juin 1996Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 20 juin 1996
Art. Annexe

En vigueur depuis le 1 septembre 2014

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Entrée en vigueur des nouveaux programmes universitaires

Résumé. Les nouveaux programmes d'études commenceront à être appliqués à partir de la rentrée universitaire 2014.

Les programmes du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.

En vigueur depuis le 1 septembre 2014

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Exécution d'un arrêté sur les programmes éducatifs

Résumé. Deux responsables sont chargés de mettre en œuvre cet arrêté sur les programmes éducatifs.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 novembre 2013.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie

de l'enseignement supérieur

et de l'insertion professionnelle,

J.-M. Jolion

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-P. Delahaye

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 23 janvier 2014 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le lundi 1 septembre 2014

Arrêté du 27 novembre 2013
Article 1
Article 2
Article 3