Arrêté du 27 novembre 2013

Article 2

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Article 2

Les programmes du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2014

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Entrée en vigueur des nouveaux programmes universitaires

Résumé. Les nouveaux programmes d'études commenceront à être appliqués à partir de la rentrée universitaire 2014.

Les programmes du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.

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En vigueur depuis le lundi 1 septembre 2014

Source : Légifrance