Créé le 25 décembre 2013
Le programme du présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.
Arrêté du 27 novembre 2013
Article 2
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En vigueur depuis le mercredi 25 décembre 2013
Créé le 25 décembre 2013
Le programme du présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.
En vigueur depuis le mercredi 25 décembre 2013