JORF n°0283 du 6 décembre 2013

Article 1

Article 1

Le règlement du stud-book de l'âne grand noir du Berry figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne grand noir du Berry figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).


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Version 1

Le règlement du stud-book de l'âne grand noir du Berry figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne grand noir du Berry figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).