JORF n°0285 du 9 décembre 2009

Article 1

Article 1

Au dernier tableau de l'article 5 de l'arrêté du 22 janvier 2009 susvisé relatif aux dispositifs de marquage sont ajoutés les dispositifs suivants :

| ESPÈCES | DISPOSITIFS | |----------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |Mammifères| 6. Bracelet Chevi-plast fabriqué par la société Chevillot SAS, nouvelle version munie d'une languette avec ou sans trou. | | | 7. Bracelet Chevi-plast fabriqué par la société Chevillot SAS, dans sa version double languette munie d'un trou. | | |8. Bracelet avec une languette supplémentaire permettant d'assurer la traçabilité alimentaire pour le grand gibier, fabriqué par les établissements Biwi SA.| | | 9. Bracelets RayTrack fabriqués par la société Araymondlife. |


Historique des versions

Version 1

Au dernier tableau de l'article 5 de l'arrêté du 22 janvier 2009 susvisé relatif aux dispositifs de marquage sont ajoutés les dispositifs suivants :

ESPÈCES

DISPOSITIFS

Mammifères

6. Bracelet Chevi-plast fabriqué par la société Chevillot SAS, nouvelle version munie d'une languette avec ou sans trou.

7. Bracelet Chevi-plast fabriqué par la société Chevillot SAS, dans sa version double languette munie d'un trou.

8. Bracelet avec une languette supplémentaire permettant d'assurer la traçabilité alimentaire pour le grand gibier, fabriqué par les établissements Biwi SA.

9. Bracelets RayTrack fabriqués par la société Araymondlife.