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Arrêté du 27 novembre 2000

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 27 novembre 2000, sont nommés membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires pour une durée de trois ans :

Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs

Collège des organismes certificateurs agréés :

Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique :

M. Vidal (William), titulaire ;

M. Rosset (Patrick), suppléant.

Organismes certificateurs agréés en certification de conformité :

M. de Parceveaux (Tanguy), titulaire ;

Mlle Ducastelle (Corinne), suppléante.

Organismes certificateurs agréés en label rouge :

M. Gallois (Loïk), titulaire ;

M. Perraud (Charles), suppléant.

Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans :

Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :

M. Bidal (Jean-Luc), titulaire ;

Mme Nicolas (Sigrid), suppléante.

Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) :

M. Francesci (François), titulaire ;

M. Maginot (Christophe), suppléant.

Confédération paysanne :

M. Cabaret (Jean), titulaire ;

M. Jacquin-Porretaz (Raoul), suppléant.

Coordination rurale :

M. Paquereau (Armand), titulaire ;

M. Jaquet (Nicolas), suppléant.

Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB) :

M. de Contes (Pierre), titulaire ;

M. Hamelin (Alain), suppléant.

Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA) :

M. Hipolite (Georges), titulaire ;

M. Carpentier (Robert), suppléant.

Confédération française de la coopération agricole (CFCA) :

M. Hardy (Jean-Luc), titulaire ;

M. Talibart (Pierre), suppléant.

Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD) :

Mme Fillaud (Isabelle), titulaire ;

Mlle Bize (Sandrine), suppléante.

Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD) :

Mme Lemarchand (Laurence), titulaire ;

Mme Sabino (Jeanine), suppléante.

Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés :

Organisations de consommateurs :

M. Peppers (Daniel), titulaire ;

M. Philippe (André), titulaire.

Utilisateurs de produits certifiés :

M. Riamon (Gilles), titulaire (ANIA) ;

M. Herpe (Gilbert), titulaire (CFCA) ;

M. Kriegk (Olivier), suppléant.

Collège des personnalités qualifiées :

Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) :

M. Schaeffer (Eugène), titulaire ;

Mlle Focque (Françoise), suppléante.

Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) :

M. Choquet (Jean-Claude), titulaire ;

Mme Piel (Christine), suppléante.

Autres personnalités :

M. Petrich (René) ;

M. Soyeux (Yves) ;

M. Helfter (Michel) ;

M. Fouche (Jean-Yves) ;

M. Montluçon (Marc) ;

M. Sivardiere (Patrick).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 27 novembre 2000, sont nommés membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires pour une durée de trois ans :

Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs

Collège des organismes certificateurs agréés :

Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique :

M. Vidal (William), titulaire ;

M. Rosset (Patrick), suppléant.

Organismes certificateurs agréés en certification de conformité :

M. de Parceveaux (Tanguy), titulaire ;

Mlle Ducastelle (Corinne), suppléante.

Organismes certificateurs agréés en label rouge :

M. Gallois (Loïk), titulaire ;

M. Perraud (Charles), suppléant.

Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans :

Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :

M. Bidal (Jean-Luc), titulaire ;

Mme Nicolas (Sigrid), suppléante.

Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) :

M. Francesci (François), titulaire ;

M. Maginot (Christophe), suppléant.

Confédération paysanne :

M. Cabaret (Jean), titulaire ;

M. Jacquin-Porretaz (Raoul), suppléant.

Coordination rurale :

M. Paquereau (Armand), titulaire ;

M. Jaquet (Nicolas), suppléant.

Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB) :

M. de Contes (Pierre), titulaire ;

M. Hamelin (Alain), suppléant.

Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA) :

M. Hipolite (Georges), titulaire ;

M. Carpentier (Robert), suppléant.

Confédération française de la coopération agricole (CFCA) :

M. Hardy (Jean-Luc), titulaire ;

M. Talibart (Pierre), suppléant.

Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD) :

Mme Fillaud (Isabelle), titulaire ;

Mlle Bize (Sandrine), suppléante.

Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD) :

Mme Lemarchand (Laurence), titulaire ;

Mme Sabino (Jeanine), suppléante.

Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés :

Organisations de consommateurs :

M. Peppers (Daniel), titulaire ;

M. Philippe (André), titulaire.

Utilisateurs de produits certifiés :

M. Riamon (Gilles), titulaire (ANIA) ;

M. Herpe (Gilbert), titulaire (CFCA) ;

M. Kriegk (Olivier), suppléant.

Collège des personnalités qualifiées :

Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) :

M. Schaeffer (Eugène), titulaire ;

Mlle Focque (Françoise), suppléante.

Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) :

M. Choquet (Jean-Claude), titulaire ;

Mme Piel (Christine), suppléante.

Autres personnalités :

M. Petrich (René) ;

M. Soyeux (Yves) ;

M. Helfter (Michel) ;

M. Fouche (Jean-Yves) ;

M. Montluçon (Marc) ;

M. Sivardiere (Patrick).

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