Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 27 novembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :
Pour représenter les collectivités territoriales au titre des communes :

Communes de moins de 10 000 habitants

Suppléant : M. Sylla (Jean), en remplacement de M. Saint-Etienne (Jean).
Titulaire : M. Merville (Denis), en remplacement de M. Fanost (Jean-Louis).
Suppléant : M. Roye (Philippe), en remplacement de M. Merville (Denis).

Etablissements publics exerçant une compétence

dans le domaine de l'eau

Suppléant : M. Baguet (Pierre-Christophe), en remplacement de M. Denis (Henri).

Autres

Suppléant : M. Jourdain (Dominique), en remplacement de M. Bernard (Jean).

Pour représenter les milieux socioprofessionnels :

Région Champagne-Ardenne

Suppléant : M. Bozzolini (Jacques), en remplacement de M. Boucher (Pierre).