Arrête:
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Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 avril 1992 portant délégation de signature,
Arrête:
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Art. 1er.. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<m. le="" contrôleur="" des="" armées="" georges="" burger="">>, lire <<m. le="" contrôleur="" des="" armées="" jean-robert="" rebmeister="">>.
II. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 7, Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe V:
a) Les dispositions de l'alinéa 2 sont remplacées par les dispositions suivantes:
<<m. jean-pierre="" grosso,="" administrateur="" civil,="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" du="" sous-directeur="" de="" la="" gestion="" personnel="" et="" m.="" christian="" cambon,="" ceux-ci.="">> b) Aux alinéas 3 et 4:
Au lieu de << M. Gérard André, administrateur civil >>, lire <<m. jean="" orain,="" administrateur="" civil="">>.
2. A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe IV, à la fin du premier alinéa, ajouter:
<<m. jacques="" renou,="" ingénieur="" en="" chef,="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" ceux-ci.="">> III. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Suppléant:
Au lieu de <<m. le="" médecin-général="" pierre="" metges="">>, lire <<m. le="" médecin-général="" inspecteur="" pierre="" metges.="">> IV. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau: a) Colonne Suppléants, supprimer:
<<m. patrick="" djelalian,="" attaché="" d'administration="" centrale.="">> b) Colonne Nature de la délégation, supprimer le membre de phrase:
<<... et coopération internationale, entretien et réparation des matériels aériens.>> V. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
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En face de <<m. le="" colonel="" camille="" bourgogne="">>, lire <<m. le="" lieutenant-colonel="" jacques="" penaud="">>.
VI. - Direction du service national, remplacer le tableau par le suivant:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0283 du 05/12/1992
......................................................</m.></m.>
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VII. - Direction de la poste aux armées, tableau:
Colonne Titulaire de la délégation, au lieu de: <<m. michel="" fréhaut,="" chef="" du="" service="">>, lire: <<m. armand="" bautista,="" chef="" du="" service="">>;
Colonne Suppléant, supprimer: <<m. didier="" maupoux="">>.
b) Au B, Marine, I, Direction du personnel militaire de la marine, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<m. le="" vice-amiral="" d'escadre="" pierre="" calmon,="" directeur="">>, lire <<m. le="" vice-amiral="" pierre="" bonnot,="" directeur="">>.
c) Au C, Armée de l'air, IV, Direction de l'infrastructure de l'air,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<m. joseph-pierre="" ollié="">>, lire <<m. jean-pierre="" bardy="">>.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 27 novembre 1992.
PIERRE JOXE