JORF n°283 du 5 décembre 1992

Arrêté du 27 novembre 1992

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 avril 1992 portant délégation de signature,

Arrête:

Art. 1er.. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" contrôleur="" des="" armées="" georges="" burger="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contrôleur="" des="" armées="" jean-robert="" rebmeister="">&gt;.
II. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 7, Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe V:
a) Les dispositions de l'alinéa 2 sont remplacées par les dispositions suivantes:
&lt;<m. jean-pierre="" grosso,="" administrateur="" civil,="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" du="" sous-directeur="" de="" la="" gestion="" personnel="" et="" m.="" christian="" cambon,="" ceux-ci.="">&gt; b) Aux alinéas 3 et 4:
Au lieu de &lt;&lt; M. Gérard André, administrateur civil &gt;&gt;, lire &lt;<m. jean="" orain,="" administrateur="" civil="">&gt;.
2. A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe IV, à la fin du premier alinéa, ajouter:
&lt;<m. jacques="" renou,="" ingénieur="" en="" chef,="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" ceux-ci.="">&gt; III. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Suppléant:
Au lieu de &lt;<m. le="" médecin-général="" pierre="" metges="">&gt;, lire &lt;<m. le="" médecin-général="" inspecteur="" pierre="" metges.="">&gt; IV. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau: a) Colonne Suppléants, supprimer:
&lt;<m. patrick="" djelalian,="" attaché="" d'administration="" centrale.="">&gt; b) Colonne Nature de la délégation, supprimer le membre de phrase:
&lt;&lt;... et coopération internationale, entretien et réparation des matériels aériens.&gt;&gt; V. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

  1. A l'article 18, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, B, Etat-major de la marine:
    Au lieu de &lt;&lt; M. le vice-amiral Claude Arata&gt;&gt;, lire &lt;<m. le="" capitaine="" de="" vaisseau="" henri="" christienne.="">&gt; 2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
    a) Au A, Armée de terre:
    IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Suppléant: Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" raymond="" buecher="">&gt;, lire &lt;&lt; M. le colonel Henri Bouday.&gt;&gt;</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

En face de &lt;<m. le="" colonel="" camille="" bourgogne="">&gt;, lire &lt;<m. le="" lieutenant-colonel="" jacques="" penaud="">&gt;.
VI. - Direction du service national, remplacer le tableau par le suivant:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0283 du 05/12/1992
......................................................</m.></m.>

VII. - Direction de la poste aux armées, tableau:
Colonne Titulaire de la délégation, au lieu de: &lt;<m. michel="" fréhaut,="" chef="" du="" service="">&gt;, lire: &lt;<m. armand="" bautista,="" chef="" du="" service="">&gt;;
Colonne Suppléant, supprimer: &lt;<m. didier="" maupoux="">&gt;.
b) Au B, Marine, I, Direction du personnel militaire de la marine, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" vice-amiral="" d'escadre="" pierre="" calmon,="" directeur="">&gt;, lire &lt;<m. le="" vice-amiral="" pierre="" bonnot,="" directeur="">&gt;.
c) Au C, Armée de l'air, IV, Direction de l'infrastructure de l'air,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. joseph-pierre="" ollié="">&gt;, lire &lt;<m. jean-pierre="" bardy="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 novembre 1992.

PIERRE JOXE