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Arrêté du 27 novembre 1992

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JORF n°283 du 5 décembre 1992

Art. 1er.. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" contrôleur="" des="" armées="" georges="" burger="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contrôleur="" des="" armées="" jean-robert="" rebmeister="">&gt;.
II. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 7, Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe V:
a) Les dispositions de l'alinéa 2 sont remplacées par les dispositions suivantes:
&lt;<m. jean-pierre="" grosso,="" administrateur="" civil,="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" du="" sous-directeur="" de="" la="" gestion="" personnel="" et="" m.="" christian="" cambon,="" ceux-ci.="">&gt; b) Aux alinéas 3 et 4:
Au lieu de &lt;&lt; M. Gérard André, administrateur civil &gt;&gt;, lire &lt;<m. jean="" orain,="" administrateur="" civil="">&gt;.
2. A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe IV, à la fin du premier alinéa, ajouter:
&lt;<m. jacques="" renou,="" ingénieur="" en="" chef,="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" ceux-ci.="">&gt; III. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Suppléant:
Au lieu de &lt;<m. le="" médecin-général="" pierre="" metges="">&gt;, lire &lt;<m. le="" médecin-général="" inspecteur="" pierre="" metges.="">&gt; IV. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau: a) Colonne Suppléants, supprimer:
&lt;<m. patrick="" djelalian,="" attaché="" d'administration="" centrale.="">&gt; b) Colonne Nature de la délégation, supprimer le membre de phrase:
&lt;&lt;... et coopération internationale, entretien et réparation des matériels aériens.&gt;&gt; V. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

  1. A l'article 18, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, B, Etat-major de la marine:
    Au lieu de &lt;&lt; M. le vice-amiral Claude Arata&gt;&gt;, lire &lt;<m. le="" capitaine="" de="" vaisseau="" henri="" christienne.="">&gt; 2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
    a) Au A, Armée de terre:
    IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Suppléant: Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" raymond="" buecher="">&gt;, lire &lt;&lt; M. le colonel Henri Bouday.&gt;&gt;</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

1 version

Historique des versions

Version 1

Art. 1er.. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le contrôleur des armées Georges Burger>>, lire <<M. le contrôleur des armées Jean-Robert Rebmeister>>.

II. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 7, Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe V:

a) Les dispositions de l'alinéa 2 sont remplacées par les dispositions suivantes:

<<M. Jean-Pierre Grosso, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil, et M.

Christian Cambon, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci.>> b) Aux alinéas 3 et 4:

Au lieu de << M. Gérard André, administrateur civil >>, lire <<M. Jean Orain, administrateur civil>>.

2. A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe IV, à la fin du premier alinéa, ajouter:

<<M. Jacques Renou, ingénieur en chef, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci.>> III. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Suppléant:

Au lieu de <<M. le médecin-général Pierre Metges>>, lire <<M. le médecin-général inspecteur Pierre Metges.>> IV. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau: a) Colonne Suppléants, supprimer:

<<M. Patrick Djelalian, attaché d'administration centrale.>> b) Colonne Nature de la délégation, supprimer le membre de phrase:

<<... et coopération internationale, entretien et réparation des matériels aériens.>> V. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

1. A l'article 18, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, B, Etat-major de la marine:

Au lieu de << M. le vice-amiral Claude Arata>>, lire <<M. le capitaine de vaisseau Henri Christienne.>> 2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:

a) Au A, Armée de terre:

IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Suppléant: Au lieu de <<M. le colonel Raymond Buecher>>, lire << M. le colonel Henri Bouday.>>