Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un code de référence
Résumé. Un code de référence pour TROY PLUS a été mis à jour dans un arrêté.
Dans l'article 1er de l'arrêté du 18 mars 2026 susvisé, le code : « 2725597 » relatif à TROY PLUS est remplacé par le code : « 2725397 ».