Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les variétés de plantes
Résumé. Un arrêté officialise la publication d'une liste de variétés de plantes cultivées en France.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.