Section parente

Arrêté du 27 mars 2025

JORF n°0091 du 16 avril 2025

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Amendement de l’Arrêté du 27 mars 2025

Résumé Le texte change certains points d’un arrêté précédent pour clarifier ou ajuster la réglementation.
Mots-clés : Droit administratif Révision législative Arrêtés

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 octobre 2024 > > Art. null, Art. null > >

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sondages nationaux prévus pour 2025

Résumé Deux enquêtes ponctuelles sont prévues en 2025 : un sondage national du DEPP pour connaître le climat scolaire chez les personnels éducatifs ; un sondage SPF nommé Albane qui étudie alimentation, biosurveillance, santé nutritionnelle & environnement.
Mots-clés : enquête nationale
  1. Enquêtes d'intérêt général
    2.A. Enquêtes d'initiative nationale

| Services publics et services aux publics |Périodicité|Producteur (*)| |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------|---------------| |Enquête nationale 2025 de climat scolaire et de vécu professionnel des personnels des écoles et établissements scolaires|Ponctuelle | DEPP |

| Démographie et questions sociales |Périodicité|Producteur (*)| |--------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------|---------------| |Enquête sur l'alimentation, la biosurveillance, la santé, la nutrition et l'environnement (Albane)|Ponctuelle | SPF |

(*) Voir liste des producteurs.

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Liste des producteurs d'enquêtes officielles

Résumé Voici la liste des organismes qui réalisent les enquêtes officielles et le ministère responsable de chacun.
Mots-clés : Statistiques Enquêtes Institutions publiques

Liste des producteurs

|Sigle du producteur| Intitulé du producteur | Ministère ou ministères de tutelle le cas échéant | |-------------------|-----------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------| | INSEE | Institut national de la statistique et des études économiques |Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie| | DEPP |Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance| Ministère de l'éducation nationale | | SPF | Santé publique France | Ministère de la santé et de l'accès aux soins |

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