Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Calculators et ensembles électroniques avec circuits intégrés
Résumé Cette règle inclut les ordinateurs et autres appareils électroniques qui contiennent un ou plusieurs circuits intégrés dans la liste des biens contrôlés.
Mots-clés : électronique ordinateurs biens à double usage
4A907. Calculateurs, « ensembles électroniques » et composants contenant un ou plusieurs circuits intégrés décrits à l'alinéa 3A901.a.16.
Note technique :
Aux fins de l'alinéa 4A907, les calculateurs comprennent les « calculateurs numériques », les calculateurs hybrides et les calculateurs analogiques.
1 version