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Circuits intégrés d’usage général

JORF n°0077 du 30 mars 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Cet arrêté définit les technologies liées au développement ou la production d’équipements et systèmes de revêtement destinés aux matériaux composites céramiques fonctionnant à plus de 1 100 °C.
Mots-clés : exportation contrôlée technologie revêtement

2E901 “Technologie”, au sens de la note générale relative à la technologie figurant dans l'annexe I du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage », pour le « développement » ou la « production » d'équipements visés à l'alinéa 2B910.
2E903.g “Technologie”, au sens de la note générale relative à la technologie figurant dans l'annexe I du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage », pour le « développement » ou la « production » de ‘systèmes de revêtement' ayant toutes les caractéristiques suivantes :

a. Conçu pour protéger de la corrosion les matériaux « composites » à « matrice » céramique spécifiés à l'alinéa 1C9007 l'annexe I du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage » ; et
b. Conçus pour fonctionner à des températures supérieures à 1 373,15 K (1 100 °C).

Note technique :
Aux fins de l'alinéa 2E903.g, les ‘systèmes de revêtement' consistent en une ou plusieurs couches (par exemple couche de liaison, couche intermédiaire, couche de finition) du matériau déposé sur le substrat.

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2E901 “Technologie”, au sens de la note générale relative à la technologie figurant dans l'annexe I du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage », pour le « développement » ou la « production » d'équipements visés à l'alinéa 2B910.

2E903.g “Technologie”, au sens de la note générale relative à la technologie figurant dans l'annexe I du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage », pour le « développement » ou la « production » de ‘systèmes de revêtement' ayant toutes les caractéristiques suivantes :

a. Conçu pour protéger de la corrosion les matériaux « composites » à « matrice » céramique spécifiés à l'alinéa 1C9007 l'annexe I du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage » ; et

b. Conçus pour fonctionner à des températures supérieures à 1 373,15 K (1 100 °C).

Note technique :

Aux fins de l'alinéa 2E903.g, les ‘systèmes de revêtement' consistent en une ou plusieurs couches (par exemple couche de liaison, couche intermédiaire, couche de finition) du matériau déposé sur le substrat.