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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réglementation des circuits intégrés CMOS cryogéniques
Résumé. Un arrêté du 27 mars 2025 réglemente l'exportation de circuits intégrés CMOS conçus pour fonctionner à très basse température.
3A901. a. 15. Circuits intégrés en semi-conducteurs à oxyde métallique complémentaire (CMOS), non visés à l'alinéa 3A001. a. 2 du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage », conçus pour fonctionner à une température ambiante égale ou inférieure à (meilleure que) 4,5 K (-268,65° C).
Note technique :
Aux fins de l'alinéa 3A901. a. 15, les circuits intégrés CMOS sont aussi connus sous les noms de CMOS cryogénique ou cryoCMOS.