Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout de codes pour les greffons osseux
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les greffons osseux dans une annexe réglementaire.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 3, section 1 | 3393359, 3316560, 3362063, 3397469,3332139, 3313372, 3361715, 3348689,3380233, 3314673,3379632, 3338308, 3332636, 3320107, 3370000 | Greffons osseux |