Arrêté du 27 mars 2018

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du calendrier des courses de chevaux

Résumé. Un arrêté publié au Journal officiel modifie le calendrier des courses de chevaux pour l'année 2018.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Source : Légifrance