La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 29 juillet 1999, du 4 janvier 2001, du 29 mai 2001, du 19 juillet 2001, du 17 septembre 2001 et du 10 janvier 2002 ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de janvier 2002),
Arrête :
Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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L'arrêté du 29 juillet 1999 susvisé est modifié comme suit :
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L'arrêté du 4 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit (liste des sites au 20 décembre 2001) :
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L'arrêté du 29 mai 2001 susvisé est modifié comme suit :
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L'article 2 de l'arrêté du 19 juillet 2001 susvisé est modifié comme suit :
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L'arrêté du 17 septembre 2001 susvisé est modifié comme suit :
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L'arrêté du 10 janvier 2002 susvisé est modifié comme suit :
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L'arrêté du 10 janvier 2002 susvisé est modifié comme suit :
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Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 27 mars 2002.
Nicole Péry