JORF n°83 du 7 avril 2001

III. - Association de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes des Bouches-du-Rhône, institut médico-éducatif Le Vert-Pré (13009 Marseille)

Accord d'établissement du 30 juin 2000 et avenant no 1 du 8 février 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


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Version 1

III. - Association de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes des Bouches-du-Rhône, institut médico-éducatif Le Vert-Pré (13009 Marseille)

Accord d'établissement du 30 juin 2000 et avenant no 1 du 8 février 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.