JORF n°82 du 7 avril 1998

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 27 mars 1998, est approuvée la modification apportée aux statuts (1) et au titre de l'association reconnue d'utilité publique dite « Association d'hygiène sociale du 6e arrondissement de Paris », dont le siège est à Paris (6e), mairie du 6e arrondissement, 78, rue Bonaparte, qui s'intitulera désormais « Association Brugnon Agache ».


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 27 mars 1998, est approuvée la modification apportée aux statuts (1) et au titre de l'association reconnue d'utilité publique dite « Association d'hygiène sociale du 6e arrondissement de Paris », dont le siège est à Paris (6e), mairie du 6e arrondissement, 78, rue Bonaparte, qui s'intitulera désormais « Association Brugnon Agache ».