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Arrêté du 27 mai 2022

JORF n°0131 du 8 juin 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture

Résumé Trois nouvelles personnes ont été nommées pour travailler sur le patrimoine en France.

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 27 mai 2022, sont nommés membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture :
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords » : M. Sénant (Franck), directeur régional adjoint délégué des affaires culturelles de la région Hauts-de-France en charge des patrimoines, en remplacement de M. Douale (Christian) ;
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat » : M. Dufetel (Nicolas), adjoint au maire d'Angers, conseiller communautaire d'Angers Loire Métropole, en remplacement de M. Gomont (Patrick) ;
3° Au titre de la septième section « parcs et jardins » : M. Ismail (Mahmoud), architecte des Bâtiments de France de l'Essonne, en remplacement de M. Peltekian (Roland).

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Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 27 mai 2022, sont nommés membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture :

1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords » : M. Sénant (Franck), directeur régional adjoint délégué des affaires culturelles de la région Hauts-de-France en charge des patrimoines, en remplacement de M. Douale (Christian) ;

2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat » : M. Dufetel (Nicolas), adjoint au maire d'Angers, conseiller communautaire d'Angers Loire Métropole, en remplacement de M. Gomont (Patrick) ;

3° Au titre de la septième section « parcs et jardins » : M. Ismail (Mahmoud), architecte des Bâtiments de France de l'Essonne, en remplacement de M. Peltekian (Roland).