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Arrêté du 27 mai 2020

relatif à l'expérimentation d'activité physique adaptée (APA) pour les patients cardio-vasculaires « As du Cœur »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Expérimentation d'activités physiques adaptées pour les patients cardiaques

Résumé. Un essai de trois ans est lancé pour aider les patients cardiaques à faire du sport adapté.

Le ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) et R. 162-50-1 (Expérimentations pour l'innovation dans le système de santé) à R. 162-50-14 (Évaluation des innovations dans le système de santé) ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2020 (Financement de projets innovants en santé en 2020) fixant le montant de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2019 et déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2020 ;

Vu le cahier des charges sur le projet d'expérimentation relatif à de l'activité physique adaptée (APA) pour les patients cardio-vasculaires « As du Cœur » ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé en date du 28 février 2020,

Arrêtent :

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Expérimentation d'activité physique adaptée pour les patients cardiaques

Résumé. Un essai de trois ans est lancé pour aider les patients cardiaques à faire du sport adapté.

L'expérimentation pour le financement de l'expérimentation « As du Cœur » d'activité physique adaptée (APA) pour les patients cardio-vasculaires, telle que définie dans le cahier des charges susvisé, est autorisée pour une durée de trois ans à compter de la prise en charge du premier patient.

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Autorisation d'une expérimentation de financement pour l'activité physique adaptée

Résumé. Un arrêté autorise une expérience de trois ans pour financer des activités physiques adaptées pour les patients cardiaques.

Le présent arrêté sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.

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Consultation d'un arrêté administratif

Résumé. Un arrêté du 27 mai 2020 demande de consulter le texte complet et ses images via un lien en bas de page.

Fait le 27 mai 2020.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

K. Julienne

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice de la sécurité sociale,

M. Lignot-Leloup

Arrêté du 27 mai 2020
Article 1
Article 2
Annexe