JORF n°0199 du 29 août 2009

Par arrêté du président du conseil général du Doubs en date du 27 mai 2009, est inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne : Mme Patricia Momet.


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Version 1

Par arrêté du président du conseil général du Doubs en date du 27 mai 2009, est inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne : Mme Patricia Momet.