En vigueur depuis le 2 juillet 2009
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Consultation des habitats et espèces protégés du site Natura 2000 Hardt Nord
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Hardt Nord, figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Désignation du site Natura 2000 Hardt Nord) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Haut-Rhin, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement d'Alsace ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.