Arrêté du 27 mai 2009

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars » (zone spéciale de conservation FR 4301340) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/71 870 ainsi que sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Haute-Saône : Champlitte, Vars.

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En vigueur depuis le 24 juin 2009

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Désignation d'un site Natura 2000 en Haute-Saône

Résumé. Un espace naturel appelé « site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars » est officiellement désigné pour la protection dans deux communes de Haute-Saône.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars » (zone spéciale de conservation FR 4301340) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/71 870 ainsi que sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Haute-Saône : Champlitte, Vars.

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En vigueur depuis le mercredi 24 juin 2009

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