Arrêté du 27 mai 2009

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif du Risoux » (zone spéciale de conservation FR 4301319) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/43 010 ainsi que sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :
1° Dans le département du Doubs : Chapelle-des-Bois ;
2° Dans le département du Jura : Bellefontaine, Bois-d'Amont, Morez, Les Rousses.

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En vigueur depuis le 24 juin 2009

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Désignation d'un site Natura 2000 dans le Jura

Résumé. Un espace naturel appelé "site Natura 2000 massif du Risoux" est officiellement désigné et protégé dans plusieurs communes des départements du Doubs et du Jura.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif du Risoux » (zone spéciale de conservation FR 4301319) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/43 010 ainsi que sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :
1° Dans le département du Doubs : Chapelle-des-Bois ;
2° Dans le département du Jura : Bellefontaine, Bois-d'Amont, Morez, Les Rousses.

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En vigueur depuis le mercredi 24 juin 2009

Source : Légifrance