JORF n°134 du 11 juin 2004

Article 1

Article 1

Au titre III « Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2 « Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant », à la section 3 « Implants pouvant intéresser plusieurs appareils anatomiques (digestifs, cardiaques, pleuropulmonaires, orthopédiques, gynécologiques, urologiques, notamment) », à la sous-section 1 « Implants comportant des dérivés d'origine animale, tricotés ou tissés ou non tricotés et non tissés, de surface inférieure ou égale à 100 cm² ( 100 cm²) » est ajouté le produit suivant comme suit :


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Version 1

Au titre III « Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2 « Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant », à la section 3 « Implants pouvant intéresser plusieurs appareils anatomiques (digestifs, cardiaques, pleuropulmonaires, orthopédiques, gynécologiques, urologiques, notamment) », à la sous-section 1 « Implants comportant des dérivés d'origine animale, tricotés ou tissés ou non tricotés et non tissés, de surface inférieure ou égale à 100 cm² ( 100 cm²) » est ajouté le produit suivant comme suit :