Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l’annexe d’un arrêté
Résumé. On remplace la pièce jointe d’un décret par une nouvelle annexe.
L'annexe de l'arrêté du 27 juillet 2023 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.