JORF n°162 du 14 juillet 2007

Article 2

Article 2

L'article 2 de l'arrêté du 28 mars 2007 est rédigé comme suit :
« Art. 2. - Délégation est donnée, à l'effet de signer :
- en cas d'absence ou d'empêchement du directeur régional, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective :
- les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective :
I. - Pour la direction régionale Rhône-Alpes, à :
M. Michaël Sordot, directeur régional adjoint ;
M. Christophe Aubron, directeur territorial prêt et investissement, en charge des départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de l'Isère et de la Drôme ;
M. Francis Cubeau-Rousseau, directeur territorial prêt et investissement en charge des départements du Rhône, de la Loire, de l'Ardèche et de l'Ain ;
M. Jean-Jacques Haladjian, directeur territorial bancaire.
II. - Pour la direction régionale Bourgogne, à :
M. Christian Pascault, directeur territorial prêt et investissement ;
Mme Béatrice Hurey-Jarry, directrice du pôle d'appui.
III. - Pour la direction régionale Auvergne, à :
M. Christian Baudot, directeur territorial prêt et investissement ;
Mme Maryline Mazières-Lagarrigue, directrice territoriale bancaire ;
M. Bruno-Pierre Pelardy, directeur du pôle d'appui.
IV. - Pour la direction régionale Alsace, à :
M. Antoine Bréhard, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Est ;
M. Jacques Doré, directeur territorial bancaire ;
Mme Christine Schmelzer, directrice territoriale investissement ;
M. Jean-Louis Boullu, directeur territorial prêt.
V. - Pour la direction régionale Champagne-Ardenne, à :
Mme Patricia Havy, directrice territoriale bancaire ;
M. Eric Bulckaert, directeur territorial prêt ;
M. Marc Guerrier de Dumast, directeur territorial investissement.
VI. - Pour la direction régionale Franche-Comté, à :
M. René-Paul Gatefossé, directeur territorial investissement ;
Mlle Nathalie Gladoux, directrice territorial prêt ;
M. Nicolas Bonnet, directeur territorial bancaire ;
M. Mohamed Slama, directeur du pôle d'appui.
VII. - Pour la direction régionale Lorraine, à :
M. Patrick Héberlé, directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Meurthe-et-Moselle et des Vosges ;
Mme Virginie Marion, directrice territoriale prêt et investissement pour les départements de la Moselle et de la Meuse ;
M. Martin Weber, directeur territorial bancaire ;
M. José Dumas, directeur du pôle d'appui.
VIII. - Pour la direction interrégionale Ile-de-France, à :
M. Alain Chilliet, directeur interrégional adjoint pour l'interrégion Ile-de-France ;
M. Philippe Jusserand, adjoint au directeur interrégional pour l'interrégion Ile-de-France ;
M. Philippe Brivet, directeur territorial bancaire pour les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ;
M. Patrice Bodier, directeur territorial bancaire pour les départements de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines ;
Mme Nathalie Duhamel, directrice territoriale prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines ;
M Arnaud de Cambiaire, directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Seine-et-Marne et du Val-de-Marne ;
Mme Marthe Marie Steffann, directrice territoriale prêt et investissement pour le département de la Seine-Saint-Denis ;
M. Claude Schneegans, directeur territorial prêt et investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux ;
M. Bertrand Pardijon, directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Paris et de l'Essonne ;
Mme Cécile Terrien, directrice du pôle d'appui.
IX. - Pour la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur, à :
M. Bruno Javerzat, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Méditerranée ;
M. Michel Dugravot, directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et du Var ;
M. Christian Gaudillière, directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse ;
M. Richard Curnier, directeur territorial prêt et investissement pour le département des Alpes-Maritimes ;
M. Chedly Yacoub, directeur territorial bancaire ;
M. Jean-Claude Tissié, directeur du pôle d'appui.
X. - Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon, à :
M. Gilles Le Héricy, directeur territorial prêt ;
M. Georges Faivre, directeur territorial bancaire.
XI. - Pour la direction régionale Corse, à :
Mme Véronique Garcia, chargée de développement territorial prêt et investissement ;
M. Brice Paquet, directeur territorial prêt et investissement.
XII. - Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais, à :
M. Pascal Hoffmann, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Nord-Ouest ;
M. Eric Naepels, directeur territorial prêt et investissement du pôle Grand Lille - Dunkerque
Mme Brigitte Louis, directrice territoriale prêt et investissement du pôle Artois - Hainaut - Littoral 62 ;
M. Joël Glad, directeur territorial bancaire ;
Mme Françoise Duquesne, directrice du pôle d'appui.
XIII. - Pour la direction régionale Basse-Normandie, à :
M. Ivan Chetaille, directeur territorial prêt et investissement ;
M. Jacques de Pesquidoux, directeur territorial bancaire ;
M. Jean Leverrier, directeur du pôle d'appui.
XIV. - Pour la direction régionale Haute-Normandie, à :
M. Christian Plattier, directeur territorial investissement ;
M. Olivier Moreau, directeur territorial investissement ;
M. Pascal Rouzier, directeur territorial prêt ;
M. Patrick Haloin, directeur territorial bancaire ;
Mme Christine Moquart, directrice du pôle d'appui.
XV. - Pour la direction régionale Picardie, à :
M. Yannick Schimpf, directeur territorial prêt et investissement pour l'Oise et le conseil régional ;
M. Jean-François Gascard, directeur territorial prêt et investissement pour les départements de l'Aisne et de la Somme ;
Mme Monique Amadoux, directrice territoriale bancaire ;
M. Mathieu Niclaeys, directeur du pôle d'appui.
XVI. - Pour la direction régionale Pays de la Loire, à :
M Jean-Marcel Morisset, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Ouest ;
M. Hubert Ansaloni, directeur territorial bancaire ;
Mme Sylvie Demattéis, directrice territoriale investissement ;
M. Olivier Variot, directeur territorial prêt ;
M. Jean-Patrick Waguet, directeur du pôle d'appui.
XVII. - Pour la direction régionale Bretagne, à :
M. Bruno Voyer, directeur territorial prêt et investissement ;
M. Philippe Besson, directeur territorial prêt et investissement ;
M. Dominique Maquiné, directeur territorial bancaire ;
M. Louis-François Le Glass, directeur du pôle d'appui.
XVIII. - Pour la direction régionale Centre, à :
M. Thierry Athiel, directeur territorial investissement ;
M. Olivier Kientz, directeur territorial prêt ;
M. Arnauld-José Loko, directeur territorial bancaire ;
M. Patrick Liey, directeur du pôle d'appui.
XIX. - Pour la direction régionale Réunion - océan Indien, à :
Mme Sophie Tiano-Caillol, directrice territoriale prêt et investissement ;
M. Philippe Mathieu, directeur territorial bancaire ;
M. Arnaud Meyer, directeur du pôle d'appui.
XX. - Pour la direction régionale Antilles-Guyane, à :
Mme Isabelle Saffrey, directrice territoriale prêt et investissement ;
Mme Claire-Anne David-Lecourt, directrice territoriale prêt et investissement ;
Mme Géraldine Boutroy-Pelletier, directrice territoriale bancaire ;
Mme Margareth Gabriel-Régis, directrice du pôle d'appui.
XXI. Pour la direction régionale Nouvelle-Calédonie et Polynésie française, à :
M. Laurent Chadaj, directeur territorial prêt, investissement, bancaire.
XXII. Pour la direction régionale Aquitaine, à :
M. Daniel Laurent, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest ;
Mme Frédérique Tuffnell, directrice territoriale bancaire ;
Mme Geneviève Puyau, directrice territoriale prêt ;
M. Thierry Avesque, directeur territorial investissement ;
M. Philippe Durand, directeur du pôle d'appui.
XXIII. Pour la direction régionale Limousin, à :
M. Frédéric Tanty, directeur territorial bancaire ;
Mme Bernadette Moissenko, directrice territoriale prêt ;
M. Dominique Damit, directeur territorial investissement.
XXIV. Pour la direction régionale Midi-Pyrénées, à :
M. Patrick Lieubray, directeur du pôle investissements ;
M. Olivier Livrozet, directeur du pôle prêt ;
M. Joël Grostin, directeur du pôle activité bancaire ;
Mme Isabelle Leguay, directrice du pôle d'appui.
XXV. Pour la direction régionale Poitou-Charentes, à :
M. Philippe Crenner, directeur territorial prêt ;
M. Guillaume Bonneville, directeur territorial bancaire ;
M. Alain Paquin, directeur territorial investisseur ;
Mme Brigitte Lenours, directrice du pôle d'appui. »


Historique des versions

Version 1

L'article 2 de l'arrêté du 28 mars 2007 est rédigé comme suit :

« Art. 2. - Délégation est donnée, à l'effet de signer :

- en cas d'absence ou d'empêchement du directeur régional, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective :

- les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective :

I. - Pour la direction régionale Rhône-Alpes, à :

M. Michaël Sordot, directeur régional adjoint ;

M. Christophe Aubron, directeur territorial prêt et investissement, en charge des départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de l'Isère et de la Drôme ;

M. Francis Cubeau-Rousseau, directeur territorial prêt et investissement en charge des départements du Rhône, de la Loire, de l'Ardèche et de l'Ain ;

M. Jean-Jacques Haladjian, directeur territorial bancaire.

II. - Pour la direction régionale Bourgogne, à :

M. Christian Pascault, directeur territorial prêt et investissement ;

Mme Béatrice Hurey-Jarry, directrice du pôle d'appui.

III. - Pour la direction régionale Auvergne, à :

M. Christian Baudot, directeur territorial prêt et investissement ;

Mme Maryline Mazières-Lagarrigue, directrice territoriale bancaire ;

M. Bruno-Pierre Pelardy, directeur du pôle d'appui.

IV. - Pour la direction régionale Alsace, à :

M. Antoine Bréhard, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Est ;

M. Jacques Doré, directeur territorial bancaire ;

Mme Christine Schmelzer, directrice territoriale investissement ;

M. Jean-Louis Boullu, directeur territorial prêt.

V. - Pour la direction régionale Champagne-Ardenne, à :

Mme Patricia Havy, directrice territoriale bancaire ;

M. Eric Bulckaert, directeur territorial prêt ;

M. Marc Guerrier de Dumast, directeur territorial investissement.

VI. - Pour la direction régionale Franche-Comté, à :

M. René-Paul Gatefossé, directeur territorial investissement ;

Mlle Nathalie Gladoux, directrice territorial prêt ;

M. Nicolas Bonnet, directeur territorial bancaire ;

M. Mohamed Slama, directeur du pôle d'appui.

VII. - Pour la direction régionale Lorraine, à :

M. Patrick Héberlé, directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Meurthe-et-Moselle et des Vosges ;

Mme Virginie Marion, directrice territoriale prêt et investissement pour les départements de la Moselle et de la Meuse ;

M. Martin Weber, directeur territorial bancaire ;

M. José Dumas, directeur du pôle d'appui.

VIII. - Pour la direction interrégionale Ile-de-France, à :

M. Alain Chilliet, directeur interrégional adjoint pour l'interrégion Ile-de-France ;

M. Philippe Jusserand, adjoint au directeur interrégional pour l'interrégion Ile-de-France ;

M. Philippe Brivet, directeur territorial bancaire pour les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ;

M. Patrice Bodier, directeur territorial bancaire pour les départements de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines ;

Mme Nathalie Duhamel, directrice territoriale prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines ;

M Arnaud de Cambiaire, directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Seine-et-Marne et du Val-de-Marne ;

Mme Marthe Marie Steffann, directrice territoriale prêt et investissement pour le département de la Seine-Saint-Denis ;

M. Claude Schneegans, directeur territorial prêt et investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux ;

M. Bertrand Pardijon, directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Paris et de l'Essonne ;

Mme Cécile Terrien, directrice du pôle d'appui.

IX. - Pour la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur, à :

M. Bruno Javerzat, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Méditerranée ;

M. Michel Dugravot, directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et du Var ;

M. Christian Gaudillière, directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse ;

M. Richard Curnier, directeur territorial prêt et investissement pour le département des Alpes-Maritimes ;

M. Chedly Yacoub, directeur territorial bancaire ;

M. Jean-Claude Tissié, directeur du pôle d'appui.

X. - Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon, à :

M. Gilles Le Héricy, directeur territorial prêt ;

M. Georges Faivre, directeur territorial bancaire.

XI. - Pour la direction régionale Corse, à :

Mme Véronique Garcia, chargée de développement territorial prêt et investissement ;

M. Brice Paquet, directeur territorial prêt et investissement.

XII. - Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais, à :

M. Pascal Hoffmann, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Nord-Ouest ;

M. Eric Naepels, directeur territorial prêt et investissement du pôle Grand Lille - Dunkerque

Mme Brigitte Louis, directrice territoriale prêt et investissement du pôle Artois - Hainaut - Littoral 62 ;

M. Joël Glad, directeur territorial bancaire ;

Mme Françoise Duquesne, directrice du pôle d'appui.

XIII. - Pour la direction régionale Basse-Normandie, à :

M. Ivan Chetaille, directeur territorial prêt et investissement ;

M. Jacques de Pesquidoux, directeur territorial bancaire ;

M. Jean Leverrier, directeur du pôle d'appui.

XIV. - Pour la direction régionale Haute-Normandie, à :

M. Christian Plattier, directeur territorial investissement ;

M. Olivier Moreau, directeur territorial investissement ;

M. Pascal Rouzier, directeur territorial prêt ;

M. Patrick Haloin, directeur territorial bancaire ;

Mme Christine Moquart, directrice du pôle d'appui.

XV. - Pour la direction régionale Picardie, à :

M. Yannick Schimpf, directeur territorial prêt et investissement pour l'Oise et le conseil régional ;

M. Jean-François Gascard, directeur territorial prêt et investissement pour les départements de l'Aisne et de la Somme ;

Mme Monique Amadoux, directrice territoriale bancaire ;

M. Mathieu Niclaeys, directeur du pôle d'appui.

XVI. - Pour la direction régionale Pays de la Loire, à :

M Jean-Marcel Morisset, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Ouest ;

M. Hubert Ansaloni, directeur territorial bancaire ;

Mme Sylvie Demattéis, directrice territoriale investissement ;

M. Olivier Variot, directeur territorial prêt ;

M. Jean-Patrick Waguet, directeur du pôle d'appui.

XVII. - Pour la direction régionale Bretagne, à :

M. Bruno Voyer, directeur territorial prêt et investissement ;

M. Philippe Besson, directeur territorial prêt et investissement ;

M. Dominique Maquiné, directeur territorial bancaire ;

M. Louis-François Le Glass, directeur du pôle d'appui.

XVIII. - Pour la direction régionale Centre, à :

M. Thierry Athiel, directeur territorial investissement ;

M. Olivier Kientz, directeur territorial prêt ;

M. Arnauld-José Loko, directeur territorial bancaire ;

M. Patrick Liey, directeur du pôle d'appui.

XIX. - Pour la direction régionale Réunion - océan Indien, à :

Mme Sophie Tiano-Caillol, directrice territoriale prêt et investissement ;

M. Philippe Mathieu, directeur territorial bancaire ;

M. Arnaud Meyer, directeur du pôle d'appui.

XX. - Pour la direction régionale Antilles-Guyane, à :

Mme Isabelle Saffrey, directrice territoriale prêt et investissement ;

Mme Claire-Anne David-Lecourt, directrice territoriale prêt et investissement ;

Mme Géraldine Boutroy-Pelletier, directrice territoriale bancaire ;

Mme Margareth Gabriel-Régis, directrice du pôle d'appui.

XXI. Pour la direction régionale Nouvelle-Calédonie et Polynésie française, à :

M. Laurent Chadaj, directeur territorial prêt, investissement, bancaire.

XXII. Pour la direction régionale Aquitaine, à :

M. Daniel Laurent, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest ;

Mme Frédérique Tuffnell, directrice territoriale bancaire ;

Mme Geneviève Puyau, directrice territoriale prêt ;

M. Thierry Avesque, directeur territorial investissement ;

M. Philippe Durand, directeur du pôle d'appui.

XXIII. Pour la direction régionale Limousin, à :

M. Frédéric Tanty, directeur territorial bancaire ;

Mme Bernadette Moissenko, directrice territoriale prêt ;

M. Dominique Damit, directeur territorial investissement.

XXIV. Pour la direction régionale Midi-Pyrénées, à :

M. Patrick Lieubray, directeur du pôle investissements ;

M. Olivier Livrozet, directeur du pôle prêt ;

M. Joël Grostin, directeur du pôle activité bancaire ;

Mme Isabelle Leguay, directrice du pôle d'appui.

XXV. Pour la direction régionale Poitou-Charentes, à :

M. Philippe Crenner, directeur territorial prêt ;

M. Guillaume Bonneville, directeur territorial bancaire ;

M. Alain Paquin, directeur territorial investisseur ;

Mme Brigitte Lenours, directrice du pôle d'appui. »