Abrogé par Arrêté du 28 février 2008 - art. 3 (V)
Créé le 31 juillet 2005 · Abrogé le 30 avril 2008
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Publication d'un arrêté par la directrice des sports
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.