Arrêté du 27 juin 2005

Article 5

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Article 5

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Créé le 31 juillet 2005 · Abrogé le 30 avril 2008

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Publication d'un arrêté par la directrice des sports

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 31 juillet 2005 au mardi 29 avril 2008

Source : Légifrance