Arrêté du 27 juin 1995

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les dispositions concernant les programmes des classes préparatoires littéraires à l'Ecole normale supérieure et à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues ainsi qu'il suit:
Année scolaire 1995-1996: classes de première année;
Années scolaires 1995-1996 et 1996-1997: classes de seconde année.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 9 juillet 1995

Les dispositions concernant les programmes des classes préparatoires littéraires à l'Ecole normale supérieure et à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues ainsi qu'il suit:
Année scolaire 1995-1996: classes de première année;
Années scolaires 1995-1996 et 1996-1997: classes de seconde année.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 9 juillet 1995

Source : Légifrance