JORF n°156 du 6 juillet 1995

Arrêté du 27 juin 1995

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 juin 1995, M. Arcoutel (Jean-Pierre) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Metayer (Claude) nommé président.
Le mandat de M. Arcoutel expire en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.

M. ARCOUTEL JEAN-PIERRE EST NOMME MEMBRE,AU TITRE DE REPRESENTANT DE LA PRODUCTION,EN REMPLACEMENT DE M. METAYER CLAUDE,NOMME PRESIDENT.

LE MANDAT DE M. ARCOUTEL EXPIRE EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL SPECIALISE POUR LE SECTEUR OVIN.