JORF n°156 du 6 juillet 1995

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 juin 1995, M. Arcoutel (Jean-Pierre) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Metayer (Claude) nommé président.
Le mandat de M. Arcoutel expire en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 juin 1995, M. Arcoutel (Jean-Pierre) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Metayer (Claude) nommé président.

Le mandat de M. Arcoutel expire en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.