JORF n°148 du 28 juin 1994

Art. 5. - Sont nommés membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval:
a) En qualité de représentants du ministre de la défense:
M. le général Genest, titulaire;
M. le colonel Ossent, suppléant;
b) En qualité de représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme:
M. Jean-Pierre Harris, titulaire;
Mme Chantal Merchadou, suppléant;
c) En qualité de représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche:
Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire, ou son représentant;
d) En qualité de représentants du ministre de l'environnement:
M. Gilbert Simon, titulaire;
Mme Ghislaine de Hartingh-Boca, suppléante;
e) En qualité de représentants du ministre de la jeunesse et des sports:
M. Jacques Lastennet, titulaire;
M. Jean Labrosse, suppléant;
f) En qualité de représentants des activités liées à l'élevage équin:
M. Philippe Curti, titulaire;
M. François de la Beraudière, suppléant.
M. Bernard Dutoit, titulaire;
M. Michel Baumet, suppléant.
M. Robert Gaudichau-Paulsen, titulaire;
M. Pierre Panard, suppléant.
M. Jean Lassoux, titulaire;
M. Olivier Despierres, suppléant.
M. Fernand Leredde, titulaire;
M. Patrice Philipponnat, suppléant.
M. Elisée Munet, titulaire;
M. Jean de Chevigny, suppléant;
g) En qualité de représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales:
M. Pierre Durand, titulaire;
M. Thierry Paillot, suppléant.
M. Jean-Pierre Papet, titulaire;
M. François Bouhyer, suppléant.
M. Jean-Claude Poret, titulaire;
M. Jean-Charles Sanconie, suppléant.
M. Serge Lecomte, titulaire;
M. Jean-Luc Auclair, suppléant.
M. François Piquemal, titulaire;
M. Patrick Caron, suppléant.
M. Robert Nolet, titulaire;
M. Jean-François Dejoux, suppléant;
h) En qualité de représentant de l'Ecole nationale d'équitation:
Le directeur de l'Ecole nationale d'équitation, titulaire, ou son représentant;
i) En qualité de représentants des sports équestres militaires:
M. le colonel Marjolet, titulaire;
M. le lieutenant-colonel de Certaines, suppléant.
j) En qualité de personnalités qualifiées:
M. Jean Zlatiev, titulaire;
M. Jean-Pierre Buray, suppléant.
M. Hubert Parot, titulaire;
M. Jean-Pierre Papet, suppléant.


Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Sont nommés membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval:

a) En qualité de représentants du ministre de la défense:

M. le général Genest, titulaire;

M. le colonel Ossent, suppléant;

b) En qualité de représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme:

M. Jean-Pierre Harris, titulaire;

Mme Chantal Merchadou, suppléant;

c) En qualité de représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche:

Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire, ou son représentant;

d) En qualité de représentants du ministre de l'environnement:

M. Gilbert Simon, titulaire;

Mme Ghislaine de Hartingh-Boca, suppléante;

e) En qualité de représentants du ministre de la jeunesse et des sports:

M. Jacques Lastennet, titulaire;

M. Jean Labrosse, suppléant;

f) En qualité de représentants des activités liées à l'élevage équin:

M. Philippe Curti, titulaire;

M. François de la Beraudière, suppléant.

M. Bernard Dutoit, titulaire;

M. Michel Baumet, suppléant.

M. Robert Gaudichau-Paulsen, titulaire;

M. Pierre Panard, suppléant.

M. Jean Lassoux, titulaire;

M. Olivier Despierres, suppléant.

M. Fernand Leredde, titulaire;

M. Patrice Philipponnat, suppléant.

M. Elisée Munet, titulaire;

M. Jean de Chevigny, suppléant;

g) En qualité de représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales:

M. Pierre Durand, titulaire;

M. Thierry Paillot, suppléant.

M. Jean-Pierre Papet, titulaire;

M. François Bouhyer, suppléant.

M. Jean-Claude Poret, titulaire;

M. Jean-Charles Sanconie, suppléant.

M. Serge Lecomte, titulaire;

M. Jean-Luc Auclair, suppléant.

M. François Piquemal, titulaire;

M. Patrick Caron, suppléant.

M. Robert Nolet, titulaire;

M. Jean-François Dejoux, suppléant;

h) En qualité de représentant de l'Ecole nationale d'équitation:

Le directeur de l'Ecole nationale d'équitation, titulaire, ou son représentant;

i) En qualité de représentants des sports équestres militaires:

M. le colonel Marjolet, titulaire;

M. le lieutenant-colonel de Certaines, suppléant.

j) En qualité de personnalités qualifiées:

M. Jean Zlatiev, titulaire;

M. Jean-Pierre Buray, suppléant.

M. Hubert Parot, titulaire;

M. Jean-Pierre Papet, suppléant.