JORF n°148 du 28 juin 1994

Art. 2. - Sont nommés membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval:
a)En qualité de député, désigné par l'Assemblée nationale:
M. Jean Begault, titulaire;
M. Christian Daniel, suppléant;
b)En qualité de sénateur, désigné par le Sénat:
M. Josselin de Rohan, titulaire;
M. Michel Souplet, suppléant;
c)En qualité de représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche:
- le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire,
ou son représentant;
- le directeur des exploitations de la politique sociale et de l'emploi,
titulaire, ou son représentant;
d)En qualité de représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire:
M. Didier Hoenn, titulaire;
M. Pierre Bosen-Milona, suppléant.
En qualité de représentant du ministre de la défense:
M. le général Genest, titulaire;
M. le colonel Ossent, suppléant.
En qualité de représentant du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme:
M. Jean-Pierre Harris, titulaire;
Mme Chantal Merchadou, suppléant.
En qualité de représentant du ministre du budget:
Le sous-directeur chargé de la 1re sous-direction à la direction du budget, titulaire, ou son représentant.
En qualité de représentant du ministre de l'environnement:
M. Gilbert Simon, titulaire;
Mme Ghislaine de Hartingh-Boca, suppléant.
En qualité de représentant du ministre de la jeunesse et des sports:
M. Jacques Lastennet, titulaire;
M. Jean Labrosse, suppléant.
En qualité de représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales:
M. Maurice De Vaulx, titulaire;
Mme Sophie Guilbot-Christaki, suppléant;
e)En qualité de représentants des activités liées aux courses hippiques:
M. Pierre Charon, titulaire;
M. Serge Landon, suppléant.
M. Jean-Luc Egret, titulaire;
M. Paul Cesari, suppléant.
M. Jean Farge, titulaire;
M. Pierre Dubourdieu, suppléant.
M. Pierre de Montesson, titulaire;
M. Dominique de Bellaigue, suppléant.
M. Bernard Le Quellec, titulaire;
M. Gilles Delloye, suppléant;
f)En qualité de représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres:
M. Pierre Durand, titulaire;
M. Thierry Paillot, suppléant.
M. Jean-Pierre Papet, titulaire;
M. François Bouhyer, suppléant.
M. Jean-Claude Poret, titulaire;
M. Jean-Charles Sanconie, suppléant.
M. Serge Lecomte, titulaire;
M. Jean-Luc Auclair, suppléant.
M. Jean Zlatiev, titulaire;
M. Philippe Jouy, suppléant;
g)En qualité de représentants de l'élevage des équidés:
M. Philippe Curti, titulaire;
M. François de la Beraudière, suppléant.
M. Bernard Dutoit, titulaire;
M. Elisée Munet, suppléant.
M. Paul Essartial, titulaire;
M. Thierry Andrieu, suppléant.
M. Michel Henochsberg, titulaire;
M. Patrice Renaudin, suppléant.
M. Jean Lassoux, titulaire;
M. Olivier Despierres, suppléant;
h)En qualité de représentants de la presse spécialisée:
M. Xavier Librecht, titulaire;
M. Yves Hilaire, suppléant.
M. Guy de la Brosse, titulaire;
M. Gérard Brami, suppléant.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Sont nommés membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval:

a)En qualité de député, désigné par l'Assemblée nationale:

M. Jean Begault, titulaire;

M. Christian Daniel, suppléant;

b)En qualité de sénateur, désigné par le Sénat:

M. Josselin de Rohan, titulaire;

M. Michel Souplet, suppléant;

c)En qualité de représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche:

- le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire,

ou son représentant;

- le directeur des exploitations de la politique sociale et de l'emploi,

titulaire, ou son représentant;

d)En qualité de représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire:

M. Didier Hoenn, titulaire;

M. Pierre Bosen-Milona, suppléant.

En qualité de représentant du ministre de la défense:

M. le général Genest, titulaire;

M. le colonel Ossent, suppléant.

En qualité de représentant du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme:

M. Jean-Pierre Harris, titulaire;

Mme Chantal Merchadou, suppléant.

En qualité de représentant du ministre du budget:

Le sous-directeur chargé de la 1re sous-direction à la direction du budget, titulaire, ou son représentant.

En qualité de représentant du ministre de l'environnement:

M. Gilbert Simon, titulaire;

Mme Ghislaine de Hartingh-Boca, suppléant.

En qualité de représentant du ministre de la jeunesse et des sports:

M. Jacques Lastennet, titulaire;

M. Jean Labrosse, suppléant.

En qualité de représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales:

M. Maurice De Vaulx, titulaire;

Mme Sophie Guilbot-Christaki, suppléant;

e)En qualité de représentants des activités liées aux courses hippiques:

M. Pierre Charon, titulaire;

M. Serge Landon, suppléant.

M. Jean-Luc Egret, titulaire;

M. Paul Cesari, suppléant.

M. Jean Farge, titulaire;

M. Pierre Dubourdieu, suppléant.

M. Pierre de Montesson, titulaire;

M. Dominique de Bellaigue, suppléant.

M. Bernard Le Quellec, titulaire;

M. Gilles Delloye, suppléant;

f)En qualité de représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres:

M. Pierre Durand, titulaire;

M. Thierry Paillot, suppléant.

M. Jean-Pierre Papet, titulaire;

M. François Bouhyer, suppléant.

M. Jean-Claude Poret, titulaire;

M. Jean-Charles Sanconie, suppléant.

M. Serge Lecomte, titulaire;

M. Jean-Luc Auclair, suppléant.

M. Jean Zlatiev, titulaire;

M. Philippe Jouy, suppléant;

g)En qualité de représentants de l'élevage des équidés:

M. Philippe Curti, titulaire;

M. François de la Beraudière, suppléant.

M. Bernard Dutoit, titulaire;

M. Elisée Munet, suppléant.

M. Paul Essartial, titulaire;

M. Thierry Andrieu, suppléant.

M. Michel Henochsberg, titulaire;

M. Patrice Renaudin, suppléant.

M. Jean Lassoux, titulaire;

M. Olivier Despierres, suppléant;

h)En qualité de représentants de la presse spécialisée:

M. Xavier Librecht, titulaire;

M. Yves Hilaire, suppléant.

M. Guy de la Brosse, titulaire;

M. Gérard Brami, suppléant.