JORF n°152 du 3 juillet 1990

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dès sa publication, à l'exception des dispositions concernant les disciplines d'enseignement technologique de la classe terminale des sections F1, F2, F3, F4, F9 et F10, option Appareillage, qui s'appliquent à la rentrée scolaire 1990.


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Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dès sa publication, à l'exception des dispositions concernant les disciplines d'enseignement technologique de la classe terminale des sections F1, F2, F3, F4, F9 et F10, option Appareillage, qui s'appliquent à la rentrée scolaire 1990.