Arrêté du 27 juillet 2022

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2008

Art. Annexe III

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Dispenses d'exigences pour l'obtention du diplôme d'État spécialisé dans le judo-jujitsu

Résumé. Les sportifs de haut niveau et les titulaires de certains diplômes ou grades sont dispensés de certaines exigences pour entrer en formation et obtenir le diplôme d'État spécialisé dans le judo-jujitsu.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. Annexe III

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