Arrêté du 27 juillet 2021

Article 1

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Article 1

Les listes des campus des métiers et des qualifications, fixées par les arrêtés des 1er août 2018, 25 août 2020 et 4 février 2021 susvisés, sont complétées par les listes des campus des métiers et des qualifications figurant en annexes du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 30 juillet 2021 · Dernière version le 24 avril 2022

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des listes des campus des métiers et des qualifications

Résumé. On ajoute de nouveaux campus des métiers et des qualifications à la liste.

Les listes des campus des métiers et des qualifications, fixées par les arrêtés des 1er août 2018, 25 août 2020 et 4 février 2021 susvisés, sont complétées par les listes des campus des métiers et des qualifications figurant en annexes du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 24 avril 2022

Modifié parArrêté du 15 avril 2022art. 1 : Modification de la liste des campus des métiers et qualifications

En résumé. Le texte passe d'une seule liste en annexe à plusieurs listes en annexes pour les campus des métiers et des qualifications.

En vigueur du vendredi 30 juillet 2021 au samedi 23 avril 2022

Source : Légifrance