Arrêté du 27 juillet 2018

Annexe

Abrogé11 janvier 2024

Créé le 9 septembre 2018

ANNEXE
LISTE DES SEGMENTS PROFESSIONNELS PAR ÉTABLISSEMENT ACCRÉDITÉ À DÉLIVRER LE DOCTORAT

HESAM (COMUE)
Université d'Aix-Marseille
Université d'Angers
Université d'Artois
Université Bourgogne - Franche Comté (COMUE)
Université de Brest
Université de Bretagne-Sud
Université Bretagne-Loire (COMUE)
Université Clermont-Auvergne
Université de Corse
Université Côte d'Azur (COMUE)
Université Grenoble-Alpes (COMUE)
Université de Lille
Université de Lorraine
Université de Limoges
Université du Littoral
Université de Lyon (COMUE)
Université du Mans
Université de Montpellier
Université de Mulhouse
Université de Nantes
Université d'Orléans
Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Université Paris Est (COMUE)
Université Paris Ouest - Nanterre
Université Paris Saclay (COMUE)
Université Paris Sciences Lettres
Sorbonne Université
Université Paris Seine (COMUE)
Université de Pau et des Pays de l'Adour
Université Rennes-I
Université Rennes-II
Université de Rouen
Université Sorbonne Paris Cité (COMUE)
Université de Strasbourg
Université de Tours
1 Activités du numérique
2 Tourisme hôtellerie restauration
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
21 Textile, Habillement, Mode
22 Commerce
Université de Limoges
1 Activités du numérique
2 Tourisme hôtellerie restauration
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
22 Commerce
Université de Guyane
1 Activités du numérique
2 Tourisme hôtellerie restauration
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
22 Commerce
Université Montpellier-III
1 Activités du numérique
2 Tourisme hôtellerie restauration
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
21 Textile, Habillement, Mode
22 Commerce
Université de Valenciennes
1 Activités du numérique
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
Université de Technologie de Compiègne
1 Activités du numérique
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
CentraleSupelec
1 Activités du numérique
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Ecole nationale des Chartes
1 Activités du numérique
3 Culture, Art, Spectacle
12 Information communication
17 Education formation
Ecole Normale Supérieure de Rennes
1 Activités du numérique
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
13 Activités juridiques et administratives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Université de technologie de Troyes
1 Activités du numérique
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
14 Industries extractives
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
21 Textile, Habillement, Mode
INSA Centre Val de Loire
1 Activités du numérique
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
14 Industries extractives
16 Industries manufacturières
17 Education formation
19 Agro-alimentaire
21 Textile, Habillement, Mode
INSA de Rennes
1 Activités du numérique
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
22 Commerce
Ecole centrale de Nantes
1 Activités du numérique
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
14 Industries extractives
16 Industries manufacturières
17 Education formation
Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes
1 Activités du numérique
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
14 Industries extractives
16 Industries manufacturières
17 Education formation
19 Agro-alimentaire
Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
1 Activités du numérique
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
9 Service aux entreprises et aux collectivités
17 Education formation
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Institut Mines Telecom
1 Activités du numérique
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
14 Industries extractives
16 Industries manufacturières
19 Agro-alimentaire
21 Textile, Habillement, Mode
Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticole et du paysage, Agrocampus Ouest
1 Activités du numérique
5 Eau, environnement, développement durable
7 Industries chimiques et matériaux
9 Service aux entreprises et aux collectivités
13 Activités juridiques et administratives
15 Activités financières et immobilières
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
22 Commerce
ISAE-ENSMA Poitiers
1 Activités du numérique
5 Eau, environnement, développement durable
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
16 Industries manufacturières
Ecole nationale d'ingénieurs de Brest
1 Activités du numérique
5 Eau, environnement, développement durable
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
16 Industries manufacturières
AgroParisTech
Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France, Agreenium
5 Eau, environnement, développement durable
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Montpellier SupAgro
5 Eau, environnement, développement durable
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Agreenium
5 Eau, environnement, développement durable
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
1 Activités du numérique

Créé le 11 janvier 2024

ANNEXE
LISTE DES SEGMENTS PROFESSIONNELS PAR ÉTABLISSEMENT ACCRÉDITÉ À DÉLIVRER LE DOCTORAT

HESAM (COMUE)
Université d'Aix-Marseille
Université d'Angers
Université d'Artois
Université Bourgogne-Franche Comté (COMUE)
Université de Brest
Université de Bretagne-Sud
Université Bretagne-Loire (COMUE)
Université Clermont-Auvergne
Université de Corse
Université Côte d'Azur (COMUE)
Université Grenoble-Alpes (COMUE)
Université de Lille
Université de Lorraine
Université de Limoges
Université du Littoral
ComUE Lyon Saint-Étienne (COMUE)
Université du Mans
Université de Montpellier
Université de Mulhouse
Université de Nantes
Université d'Orléans
Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Université Paris Est (COMUE)
Université Paris Ouest-Nanterre
Université Paris Saclay (COMUE)
Université Paris Sciences Lettres
Sorbonne Université
Université Paris Seine (COMUE)
Université de Pau et des Pays de l'Adour
Université Rennes-I
Université Rennes-II
Université de Rouen
Université Sorbonne Paris Cité (COMUE)
Université de Strasbourg
Université de Tours
1 Activités du numérique
2 Tourisme hôtellerie restauration
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
21 Textile, Habillement, Mode
22 Commerce
Université de Limoges
1 Activités du numérique
2 Tourisme hôtellerie restauration
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
22 Commerce
Université de Guyane
1 Activités du numérique
2 Tourisme hôtellerie restauration
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
22 Commerce
Université Montpellier-III
1 Activités du numérique
2 Tourisme hôtellerie restauration
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
21 Textile, Habillement, Mode
22 Commerce
Université de Valenciennes
1 Activités du numérique
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
Université de Technologie de Compiègne
1 Activités du numérique
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
CentraleSupelec
1 Activités du numérique
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
13 Activités juridiques et administratives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Ecole nationale des Chartes
1 Activités du numérique
3 Culture, Art, Spectacle
12 Information communication
17 Education formation
Ecole Normale Supérieure de Rennes
1 Activités du numérique
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
13 Activités juridiques et administratives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Université de technologie de Troyes
1 Activités du numérique
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
14 Industries extractives
16 Industries manufacturières
17 Education formation
18 Sport et activité physique
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
21 Textile, Habillement, Mode
INSA Centre Val de Loire
1 Activités du numérique
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
14 Industries extractives
16 Industries manufacturières
17 Education formation
19 Agro-alimentaire
21 Textile, Habillement, Mode
INSA de Rennes
1 Activités du numérique
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
14 Industries extractives
15 Activités financières et immobilières
16 Industries manufacturières
17 Education formation
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
22 Commerce
Ecole centrale de Nantes
1 Activités du numérique
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
14 Industries extractives
16 Industries manufacturières
17 Education formation
Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes
1 Activités du numérique
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
14 Industries extractives
16 Industries manufacturières
17 Education formation
19 Agro-alimentaire
Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
1 Activités du numérique
3 Culture, Art, Spectacle
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
9 Service aux entreprises et aux collectivités
17 Education formation
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Institut Mines Telecom
1 Activités du numérique
4 Construction Travaux publics urbanisme
5 Eau, environnement, développement durable
6 Santé humaine et action sociale
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
14 Industries extractives
16 Industries manufacturières
19 Agro-alimentaire
21 Textile, Habillement, Mode
Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticole et du paysage, Agrocampus Ouest
1 Activités du numérique
5 Eau, environnement, développement durable
7 Industries chimiques et matériaux
9 Service aux entreprises et aux collectivités
13 Activités juridiques et administratives
15 Activités financières et immobilières
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
22 Commerce
ISAE-ENSMA Poitiers
1 Activités du numérique
5 Eau, environnement, développement durable
7 Industries chimiques et matériaux
8 Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables
9 Service aux entreprises et aux collectivités
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
12 Information communication
16 Industries manufacturières
Ecole nationale d'ingénieurs de Brest
1 Activités du numérique
5 Eau, environnement, développement durable
10 Industries du matériel de transport
11 Sécurité défense
16 Industries manufacturières
AgroParisTech
Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France, Agreenium
5 Eau, environnement, développement durable
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Montpellier SupAgro
5 Eau, environnement, développement durable
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Agreenium
5 Eau, environnement, développement durable
19 Agro-alimentaire
20 Agriculture
Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
1 Activités du numérique

En vigueur depuis le dimanche 9 septembre 2018

Annexe