Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de nom pour une association environnementale
Résumé. Un arrêté remplace le nom 'AIR PACA' par 'AtmoSud Provence-Alpes-Côte d'Azur' dans un texte officiel.
Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 5 mars 2018 susvisé, les mots : « AIR PACA » sont remplacés par les mots : « AtmoSud Provence-Alpes-Côte d'Azur ».