JORF n°0178 du 4 août 2015

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 27 juillet 2015, est nommé membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des usagers
Producteurs d'électricité

M. Eric DIVET, en remplacement de M. Luc LEVASSEUR.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 27 juillet 2015, est nommé membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des usagers

Producteurs d'électricité

M. Eric DIVET, en remplacement de M. Luc LEVASSEUR.