Arrêté du 27 juillet 2009

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « plastiques et composites » de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexes I a et I b au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 29 août 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une spécialité BEP en plastiques et composites

Résumé. Un arrêté du 27 juillet 2009 crée un brevet d'études professionnelles spécialisé dans les plastiques et composites, avec des règles précises pour l'obtenir.

Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « plastiques et composites » de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexes I a et I b au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 29 août 2009

Source : Légifrance