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Arrêté du 27 juillet 2009

Article 7

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Article 7

La première session d'examen de la spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » de brevet d'études professionnelles, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2011.

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Abrogé31 décembre 2014

Créé le 27 août 2009 · Abrogé le 31 décembre 2014

La première session d'examen de la spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » de brevet d'études professionnelles, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2011.

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En vigueur du jeudi 27 août 2009 au mardi 30 décembre 2014

Source : Légifrance