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Arrêté du 27 juillet 2009

Article 1

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Article 1

Il est créé la spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » de brevet d'études professionnelles, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2014

Créé le 27 août 2009 · Abrogé le 31 décembre 2014

Il est créé la spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » de brevet d'études professionnelles, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 27 août 2009 au mardi 30 décembre 2014

Source : Légifrance