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Arrêté du 27 juillet 2009

Article 1

Abrogé31 décembre 2014

Créé le 27 août 2009

Il est créé la spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » de brevet d'études professionnelles, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2014

Abrogé parArrêté du 19 février 2013art. 2

En vigueur du jeudi 27 août 2009 au mardi 30 décembre 2014

Il est créé la spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » de brevet d'études professionnelles, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.