Abrogé29 mai 2010
Abrogé par Arrêté du 12 mai 2010 - art. 15
Créé le 18 août 1993
Le programme de chacune des épreuves prévues à l'article 2 ci-dessus figure en annexe au présent arrêté.
Arrêté du 27 juillet 1993
Article 4
Effets de cet article
cite
Arrêté 1993-07-27 annexe, art. 2
Historique des versions
Abrogé depuis le samedi 29 mai 2010
Abrogé parArrêté du 12 mai 2010art. 15
En vigueur du mercredi 18 août 1993 au vendredi 28 mai 2010
Le programme de chacune des épreuves prévues à l'article 2 ci-dessus figure en annexe au présent arrêté.