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Arrêté du 27 juillet 1990

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JORF n°210 du 11 septembre 1990

C HAPITRE III

Modifier le titre comme suit: &lt;<carburants, combustibles="" liquides="" et="" assimilés,="" transportés="" en="" citernes="">&gt;.
Modifier la mention de spécialisation comme suit &lt;<spécialisation 3="" no="" transport="" de="" carburants,="" combustibles="" liquides,="" bitumes="" et="" goudrons,="" solvants="" hydrocarbonés,="" alcools="" éthylique="" méthylique="" assimilés,="" en="" citernes="">&gt;.</spécialisation></carburants,>

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Version 1

C HAPITRE III

Modifier le titre comme suit: <<Carburants, combustibles liquides et assimilés, transportés en citernes>>.

Modifier la mention de spécialisation comme suit <<Spécialisation no 3 Transport de carburants, combustibles liquides, bitumes et goudrons, solvants hydrocarbonés, alcools éthylique et méthylique et assimilés, en citernes>>.